Depuis 1999 au service des élus de CE
Des chercheurs français ont mis au point un nouveau système de stockage de données à base de protéines de poulet. Le procédé encore perfectible, repose en fait sur le principe de la mémoire holographique. Si les supports actuels de stockage enregistrent les données en deux dimensions, le stockage holographique utilise la troisième dimension, dans l’épaisseur même du support.
Longtemps reléguée dans l’ombre des services réservés aux entreprises, la téléphonie sur IP (ou VoIP) a pris son envol depuis un an avec le développement d’offres de services au grand public.
La mise à disposition d’une fontaine à eau est une quasi-obligation pour l’employeur. La fontaine directement reliée au réseau d’eau s’impose, car plus économique et plus simple d’utilisation.
LOIS
LOI n° 2004-734 du 26 juillet 2004 modifiant la loi n° 2003-322 du 9 avril 2003 relative aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUX0400005L
LOI n° 2004-735 du 26 juillet 2004 relative aux conditions permettant l’expulsion des personnes visées à l’article 26 de l’ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0407412L
Quelque 8 000 postes de fonctionnaires devraient être supprimés, notamment dans l’éducation.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à la sélection professionnelle pour l’accès au grade de chargé d’études documentaires principal de 2e classe au titre de l’année 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMA0407506A
Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à la sélection professionnelle pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration centrale au titre de l’année 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMA0407507A
Villes et pays se déclarent de plus en plus favorables aux logiciels libres et Open Source. Rétrospective, sur les douze derniers mois, de cette tendance de fond.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 20 juillet 2004 portant délégation de signature (direction du personnel, de la modernisation et de l’administration)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400537A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 10 juin 2004 relatif aux prix et aux conditions de mise à disposition du public des produits statistiques standard nationaux et des produits statistiques sur mesure ainsi que des services d’accompagnement et des services vidéotex de l’Institut national de la statistique et des études économiques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOS0470005A
Un comité interministériel propose d’améliorer la diffusion des chèques-vacances.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 29 juin 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOR0403016A
Arrêté du 6 juillet 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOR0403017A
Après Bosch, le volailler Doux, installé en Bretagne, et le fabricant d’électroménager SEB, dans deux usines des Vosges, remettent en cause les accords négociés dans le cadre de l’application de la loi Aubry sur les 35 heures.