Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l’arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l’agrégation
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0500366A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Circulaire du 5 avril 2005 portant sur les moyens à mettre en oeuvre dans les marchés publics de bois et produits dérivés pour promouvoir la gestion durable des forêts
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508285C
Plastifiée, de la taille d’une carte de crédit, rechargeable et décomposable à l’infini, la carte-cadeau arrive sur le marché français. Pratique pour le consommateur, la carte est aussi très profitable pour les commerçants.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 5 avril 2005 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMD0550003A
Les Comités d’entreprise fêtent leurs 60 ans à Lyon le 12 avril
EXPO CE et Comitedentreprise.com
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR
Décret du 4 avril 2005 portant nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0500024D
Depuis le 31 mars, la TNT est diffusée dans plusieurs régions françaises. Quel intérêt pour le téléspectateur ? Quelles sont les chaînes retenues ? Comment s’équiper ? Dossier spécial pour y voir plus clair.
La suite de l’article sur linternaute.com
Malgré la construction de l’Union européenne, l’harmonisation fiscale n’est pas pour demain. Chaque Etat tient jalousement à ses petits tarifs préférentiels…Petit tour d’horizon des impôts en Europe.
La suite de l’article sur linternaute.com
Conséquence de l’augmentation du nombre d’internautes, la population connectée s’élargit et ressemble de plus en plus à la population française. La part des femmes, des CSP, des seniors et de la province progresse.
La suite de l’article sur journaldunet.com
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TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 23 mars 2005 portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l’enseignement agricole
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0500595A
Toute l’équipe de comitedentreprise.com a le plaisir de vous annoncer la mise en ligne d’un outil de rapport statistique du site.
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MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 21 mars 2005 fixant l’organisation syndicale apte à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l’Ecole normale supérieure de Cachan et le nombre de sièges qui lui est attribué
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0500516A