Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Décret n° 2005-1150 du 13 septembre 2005 relatif à la prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE0500266D
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Décret n° 2005-1148 du 6 septembre 2005 relatif à la mise en fourrière des véhicules et modifiant le code de la route (partie Réglementaire)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTD0500246D
De son lit d’hôpital, Jacques Chirac a porté un regard averti sur la catastrophe qui touche le sud de la Louisiane. En 1954, en effet, il a soutenu une thèse de géographie économique à l’Institut d’études politiques de Paris, où il était entré trois ans auparavant, intitulée « Le port de La Nouvelle-Orléans ». C’est l’époque où le futur président de la République nourrissait une admiration réelle pour les Etats-Unis, où il avait passé l’été 1953 comme étudiant à Boston.
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L’abbatiale de Romans était comble, ce samedi matin 10 septembre. Toutes les personnalités du métier de la chaussure, beaucoup de salariés de Charles Jourdan, anciens et actuels, assistaient à la messe célébrée à la mémoire de Roland Jourdan, décédé le 29 juillet, à l’âge de 80 ans. Fils du fondateur, Roland Jourdan a incarné cette marque et l’a hissée au niveau international.
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On savait la Cour des comptes aux prises avec le sulfureux dossier de la Caisse centrale des activités sociales (CCAS), le comité d’entreprise d’EDF. Alors que le document final qui tient compte des observations des personnes mises en cause n’est pas encore rédigé, Le Figaro du lundi 12 septembre publie les principaux éléments d’un rapport intermédiaire. Selon notre confrère, ce prérapport de 1 000 pages » accable » une institution dirigée par la CGT depuis 1946 et dont le budget atteint 400 millions d’euros , soit 1 % des recettes de gaz et d’électricité en France.
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Le constructeur informatique va supprimer 5969 emplois en Europe, dont 1240 dans l’Hexagone (soit 26 % des effectifs de sa filiale française).
« On nous a dit sans rire que la France n’était pas spécialement visée. Mais en réalité nous sommes bien les leaders mondiaux des suppressios de postes » , s’indigne Fabrice Breton, délégué syndical CFTC HP France.
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Le constructeur a communiqué le nombre de suppressions de postes en Europe. La France est touchée à hauteur de 1 300 personnes environ. Les syndicats dénoncent une mesure purement financière.
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La direction n’a pas pu présenter son plan d’«accompagnement social».
Un délit d’entrave à la tenue du comité central d’entreprise extraordinaire lui pendait au nez, finalement, la direction de la Samaritaine écopera d’une motion signée par l’ensemble des syndicats de salariés réclamant la négociation d’un plan social.
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« Catastrophique ! » Le choc était rude, pour les 2 500 personnes travaillant sur les sites de L’Isle-d’Abeau et de Grenoble (Isère) de Hewlett-Packard (HP), après l’annonce, vendredi 9 septembre, de la probable suppression de 1 200 à 1 300 postes sur deux ans en France. Le détail des mesures et des sites concernés sera connu après le comité de groupe, qui doit se tenir lundi 12 septembre.
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Le groupe LVMH a fait un premier pas, jeudi 8 septembre, pour tenir son engagement de reclasser les 734 salariés de la Samaritaine. Sans travail depuis la fermeture du grand magasin parisien, le 15 juin pour raison de sécurité (Le Monde du 11 juin), ils se sont vu proposer, lors d’un comité d’entreprise, une première liste de 200 postes dans différentes enseignes de LVMH.
Louis Vuitton (60 postes), Le Bon Marché (35) et Sephora (30) sont les principales entreprises concernées par cette liste « non exhaustive » , insiste-t-on chez LVMH. Les marques Moët & Chandon, Krug, Céline ou Chaumet sont également concernées, mais pour un nombre de places beaucoup plus limité.
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MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Décret n° 2005-1137 du 8 septembre 2005 modifiant le décret n° 81-972 du 21 octobre 1981 relatif au marquage, à l’acquisition, à la livraison, à la détention, au transport et à l’emploi des produits explosifs
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTD0500238D
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 8 septembre 2005 portant modification du tableau national de répartition des bandes de fréquences
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508711A