MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Décret du 31 janvier 2003 portant approbation des modifications des statuts de l’Académie des sciences
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0300009D
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant le nombre de contrats offerts au titre de l’année 2003 aux concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENF0300195A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant le nombre de contrats offerts en 2003 aux troisièmes concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENF0300196A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition par sections et options de contrats offerts au titre de l’année 2003 aux concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENF0300197A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition par sections et options de contrats offerts au titre de l’année 2003 aux troisièmes concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENF0300198A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de l’année 2003 le nombre des maîtres et documentalistes des établissements d’enseignement privés sous contrat susceptibles d’accéder par concours aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs de lycée professionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENF0300199A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de l’année 2003 la répartition par sections et options des places mises aux concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive et au concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENF0300200A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de professeurs agrégés stagiaires de l’enseignement du second degré (agrégation)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300231A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300232A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de professeurs d’éducation physique et sportive stagiaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300233A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300234A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de conseillers principaux d’éducation stagiaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300235A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de conseillers d’orientation-psychologues stagiaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300236A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts aux concours réservés de recrutement de professeurs certifiés stagiaires, de professeurs d’éducation physique et sportive stagiaires, de professeurs de lycée professionnel stagiaires, de conseillers principaux d’éducation stagiaires et de conseillers d’orientation-psychologues stagiaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300237A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant au titre de la session 2003 le nombre de postes offerts au concours d’entrée en cycle préparatoire au concours externe d’accès au corps des professeurs de lycée professionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300238A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition du nombre total de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs agrégés stagiaires de l’enseignement du second degré (agrégation)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENR0300246A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition du nombre total de postes offerts au concours externe, au troisième concours et au concours interne de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l’obtention du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement du second degré (CAPES)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENR0300247A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition du nombre total de postes offerts au concours externe, au troisième concours et au concours interne de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l’obtention du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement technique (CAPET)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENR0300248A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition du nombre total de postes offerts au concours externe, au troisième concours et au concours interne d’accès au corps des professeurs de lycée professionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENR0300249A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition du nombre total de postes offerts au concours externe d’entrée en cycle préparatoire au concours externe d’accès au corps des professeurs de lycée professionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300250A
Arrêté du 31 janvier 2003 fixant la répartition du nombre total de postes offerts aux concours réservés donnant accès au corps des professeurs certifiés et au corps des professeurs de lycée professionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0300251A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Décret n° 2003-86 du 31 janvier 2003 modifiant le décret n° 87-152 du 6 mars 1987 fixant les règles d’organisation et de fonctionnement de la Caisse de la dette publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOT0210465D
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
Décret du 31 janvier 2003 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUK0300018D
Arrêté du 13 janvier 2003 relatif aux modalités d’organisation, à la nature des épreuves et aux programmes des épreuves du concours externe pour le recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l’Etat (service de l’équipement)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUP0201990A
MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Décret du 31 janvier 2003 portant classement d’un site
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0310003D
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES
Avenant à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0320252X
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Décret du 31 janvier 2003 admettant un préfet à faire valoir ses droits à la retraite
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0300015D
MINISTERE DE LA DEFENSE
Décret du 31 janvier 2003 portant concession de la médaille militaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301035D
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 31 janvier 2003 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0201033A
Arrêté du 31 janvier 2003 portant cessation de fonctions (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0201077A
Arrêté du 31 janvier 2003 portant nomination (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0201083A
Arrêté du 31 janvier 2003 portant nomination (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0201024A
Arrêté du 31 janvier 2003 portant nomination (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0201127A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
INDUSTRIE
Décret du 31 janvier 2003 portant nomination au conseil d’administration d’Electricité de France
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0300865D
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Décret du 30 janvier 2003 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0202771D
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Décision du 28 janvier 2003 portant nomination à la commission d’aides sélectives à la promotion des films à l’étranger
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCK0300075S
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Avis aux importateurs de certains produits originaires de pays tiers à la Communauté européenne (contingent global)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOD0361018V
Avis aux importateurs relatif au tarif des douanes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOD0361017V
Avis aux importateurs de produits agricoles et de marchandises résultant de leur transformation originaires des Etats ACP
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOD0361015V
Avis aux importateurs et aux exportateurs de certaines marchandises en provenance ou à destination de l’Angola
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDD0360013V
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
Avis de vacance d’un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l’Ecole nationale d’administration et des administrateurs des postes et télécommunications
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370071V
Avis de vacance d’un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l’Ecole nationale d’administration
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370072V
Avis de vacance d’emplois de direction
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370068V
Avis de vacance d’emplois de direction
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370069V
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Résultats de l’événement n° 4 Cote & Match du vendredi 31 janvier 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0300292V
Résultats du tirage du Keno du samedi 1er février 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0300293V
