3 Décret du 6 avril 2012 portant nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641740&dateTexte=&categorieLien=id
4 Décret du 6 avril 2012 portant promotion à titre exceptionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641743&dateTexte=&categorieLien=id
5 Décret du 6 avril 2012 portant promotion et nomination à titre exceptionnel
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641746&dateTexte=&categorieLien=id
6 Décret du 6 avril 2012 portant promotion et nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641749&dateTexte=&categorieLien=id
7 Décret du 6 avril 2012 portant nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641751&dateTexte=&categorieLien=id
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES
8 Décret n° 2012-459 du 6 avril 2012 portant diverses dispositions relatives à la transparence financière de la vie politique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641756&dateTexte=&categorieLien=id
9 Décret n° 2012-460 du 6 avril 2012 relatif à l’utilisation des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue des audiences devant la Cour nationale du droit d’asile
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641787&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
10 Arrêté du 6 avril 2012 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641799&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE
11 Décret n° 2012-461 du 6 avril 2012 relatif aux conditions de réalisation des prélèvements sanguins effectués par les techniciens de laboratoire médical
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641807&dateTexte=&categorieLien=id
12 Arrêté du 4 avril 2012 fixant pour l’année 2012 le montant des dotations des régimes obligatoires de base d’assurance maladie, du fonds d’intervention pour la qualité et la coordination des soins et du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés au fonds d’intervention régional des agences régionales de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641831&dateTexte=&categorieLien=id
13 Arrêté du 4 avril 2012 fixant le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d’intervention régional pour l’année 2012
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641845&dateTexte=&categorieLien=id
14 Arrêté du 6 avril 2012 relatif aux conditions de réalisation des prélèvements sanguins effectués par les techniciens de laboratoire médical
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641860&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
15 Décret n° 2012-462 du 6 avril 2012 relatif à l’Etablissement public Cité de la céramique – Sèvres et Limoges
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641866&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
16 Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture de concours externes pour le recrutement d’ingénieurs de recherche à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641937&dateTexte=&categorieLien=id
17 Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture de concours externes pour le recrutement d’ingénieurs d’études à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641939&dateTexte=&categorieLien=id
18 Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture de concours externes pour le recrutement d’assistants ingénieurs à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641943&dateTexte=&categorieLien=id
19 Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641947&dateTexte=&categorieLien=id
20 Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un concours interne pour le recrutement d’un assistant ingénieur à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641951&dateTexte=&categorieLien=id
21 Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un concours interne pour le recrutement d’un ingénieur d’études à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641955&dateTexte=&categorieLien=id
22 Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un concours interne pour le recrutement d’un ingénieur de recherche à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641959&dateTexte=&categorieLien=id
23 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d’ingénieurs de recherche hors classe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641963&dateTexte=&categorieLien=id
24 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d’ingénieurs de recherche de 1re classe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641965&dateTexte=&categorieLien=id
25 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts au concours pour le recrutement d’ingénieurs de recherche de 2e classe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641967&dateTexte=&categorieLien=id
26 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement d’ingénieurs d’études
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641970&dateTexte=&categorieLien=id
27 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement d’assistants ingénieurs
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641973&dateTexte=&categorieLien=id
28 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe supérieure
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641976&dateTexte=&categorieLien=id
29 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe normale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641979&dateTexte=&categorieLien=id
30 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement d’adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2e classe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641982&dateTexte=&categorieLien=id
31 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements d’adjoints techniques de recherche et de formation de 2e classe par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’Etat (PACTE)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641985&dateTexte=&categorieLien=id
32 Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans concours d’adjoints techniques de recherche et de formation de 2e classe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641989&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
TRANSPORTS
33 Décret n° 2012-463 du 6 avril 2012 fixant la liste des communes mentionnée au 2° de l’article L. 2531-4 du code général des collectivités territoriales
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025641995&dateTexte=&categorieLien=id
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
34 Décret du 6 avril 2012 portant nomination au conseil de l’ordre du Mérite maritime – Mme Bréhier (Régine)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642005&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES
35 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République libanaise – M. Paoli (Patrice)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642008&dateTexte=&categorieLien=id
36 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Norvège – M. Rives (Jean-Marc)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642011&dateTexte=&categorieLien=id
37 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul général de France à Boston – M. Fieschi (Fabien)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642014&dateTexte=&categorieLien=id
38 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul général de France à Erbil – M. Guépratte (Alain)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642016&dateTexte=&categorieLien=id
39 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul général de France à Los Angeles – M. Cruau (Axel)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642018&dateTexte=&categorieLien=id
40 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’une consule générale de France à Madrid – Mme Toudic (Christine)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642020&dateTexte=&categorieLien=id
41 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul de France à Moncton et Halifax – M. Hommeril (Vincent)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642022&dateTexte=&categorieLien=id
42 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul général de France à Naples – M. Thimonier (Christian)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642024&dateTexte=&categorieLien=id
43 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’une consule générale de France à Shenyang – Mme Miscot (Isabelle)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642026&dateTexte=&categorieLien=id
44 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul général de France à Sydney – M. Berti (Eric)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642028&dateTexte=&categorieLien=id
45 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul général de France à Thessalonique – M. Le Rigoleur (Christophe)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642030&dateTexte=&categorieLien=id
46 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’un consul général de France à Toronto – M. Casabonne-Masonnave (Jean-François)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642032&dateTexte=&categorieLien=id
47 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’une consule générale de France à Turin – Mme Ravaux (Edith)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642034&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE LA DEFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
48 Décret du 6 avril 2012 portant affectation d’un officier général
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642037&dateTexte=&categorieLien=id
49 Décret du 6 avril 2012 portant nomination au conseil d’administration de la société DCNS – M. David (Eric)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642039&dateTexte=&categorieLien=id
50 Arrêté du 27 mars 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public d’insertion de la défense
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642041&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES
51 Décret du 6 avril 2012 portant mise en disponibilité (magistrature)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642044&dateTexte=&categorieLien=id
52 Décret du 6 avril 2012 portant détachement (magistrature)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642046&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE L’OUTRE-MER, DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L’IMMIGRATION
53 Décret du 5 avril 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides – M. Gaeremynck (Jean)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642049&dateTexte=&categorieLien=id
54 Décret du 6 avril 2012 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides – M. Gaeremynck (Jean)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642052&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
55 Décret du 6 avril 2012 portant nomination d’une inspectrice générale des affaires culturelles – Mme Le Guével (Anne-Marie)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642055&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
56 Arrêté du 23 mars 2012 modifiant l’arrêté du 29 septembre 2010 portant nomination à la commission chargée d’apprécier l’aptitude à exercer les fonctions d’inspecteur général
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642058&dateTexte=&categorieLien=id
AUTORITE DE REGULATION DES JEUX EN LIGNE
57 Décision n° 2012-020 du 8 mars 2012
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642061&dateTexte=&categorieLien=id
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
60 Avis relatif à l’indice des loyers commerciaux du quatrième trimestre 2011 (loi n° 2008-776 du 4 août 2008 et décret n° 2008-1139 du 4 novembre 2008)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642073&dateTexte=&categorieLien=id
61 Avis relatif à l’indice du coût de la construction du quatrième trimestre 2011 (décret n° 2009-1568 du 15 décembre 2009)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642075&dateTexte=&categorieLien=id
62 Avis relatif à l’indice des loyers des activités tertiaires du quatrième trimestre 2011 (loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 et décret n° 2011-2028 du 29 décembre 2011)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642077&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA REFORME DE L’ETAT
63 Résultats des tirages du Keno du jeudi 5 avril 2012
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642080&dateTexte=&categorieLien=id
64 Résultats du Loto Foot 7 n° 52
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025642082&dateTexte=&categorieLien=id
