MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE L’OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Décret n° 2008-23 du 7 janvier 2008 relatif au fonds intercommunal de péréquation de Mayotte
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCM0766398D
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’EMPLOI
Arrêté du 2 janvier 2008 portant délégation de signature (direction générale du Trésor et de la politique économique)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECEP0774896A
Arrêté du 2 janvier 2008 autorisant au titre de l’année 2008 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire d’administration de classe exceptionnelle de la Caisse des dépôts et consignations
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECEK0800001A
Arrêté du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (Institut national de la statistique et des études économiques)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECEP0800294A
MINISTERE DE LA JUSTICE
Arrêté du 4 janvier 2008 fixant au titre de l’année 2008 le nombre de postes à pourvoir aux concours pour le recrutement d’éducateurs (femmes et hommes) de la protection judiciaire de la jeunesse
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSF0800060A
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Arrêté du 12 décembre 2007 fixant les dates des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux et élection complémentaire de l’ordre des vétérinaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0773512A
Arrêté du 18 décembre 2007 modifiant l’arrêté du 12 mai 2003 portant réglementation de la pêche des coquilles Saint-Jacques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRM0773575A
Arrêté du 27 décembre 2007 fixant le montant de la contribution sociale généralisée reversé au groupement des assureurs en assurance maladie des exploitants agricoles au titre de l’année 2007
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRF0771702A
Arrêté du 28 décembre 2007 constituant un réseau de surveillance et de prévention des risques sanitaires dans la filière bovine dénommé « réseau national des visites sanitaires bovines »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0772617A
Arrêté du 28 décembre 2007 portant homologation d’un accord interprofessionnel relatif à l’application de la réglementation pour les germes et les cellules somatiques lors de la collecte du lait à l’exploitation agricole
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRP0770644A
Décision du 11 décembre 2007 portant délégation de signature en matière de gestion des personnels
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRF0800333S
Décision du 11 décembre 2007 portant délégation de signature en matière d’actions en justice, appels, pourvois, acquiescements, désistements, mainlevées et transactions civiles
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRF0800349S
MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE
Arrêté du 27 décembre 2007 modifiant l’arrêté du 26 janvier 2007 relatif au prix de la vocation scientifique et technique des jeunes filles
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTSK0774698A
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Décret n° 2008-24 du 7 janvier 2008 portant désignation de l’Agence nationale chargée de la réalisation du programme européen Jeunesse en action (2007-2013)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSJ0768080D
Décision du 20 décembre 2007 interdisant des publicités pour un médicament mentionnées à l’article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l’exercice de leur art
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSM0722042S
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 31 octobre 2007 portant cotation des postes des architectes urbanistes de l’Etat
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0769838A
Arrêté du 18 décembre 2007 portant attribution à titre de dotation d’un ensemble immobilier domanial
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0763324A
Arrêté du 3 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 27 octobre 2004 relatif à l’élection des représentants du personnel au conseil d’administration de l’Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0800129A
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
Arrêté du 20 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFR0772979A
Arrêté du 24 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFR0771145A
Arrêté du 28 décembre 2007 fixant le montant du dividende dû à l’Etat par l’établissement public Autoroutes de France
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFB0774110A
Arrêté du 28 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFR0768289A
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE L’OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Adam (Jean-Yves)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772333D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Borel-Garin (Jean-Claude)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772339D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Gibelin (Alain)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772344D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Le Tensorer (Jean-Paul)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772347D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Sainte (Christian)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772349D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Salanova (Jean-Marie)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772351D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Chaudet (Patrick)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772352D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Lacour (Jean-Eric)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772355D
Décret du 7 janvier 2008 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale – M. Presson (Luc)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCC0772447D
MINISTERE DE LA JUSTICE
Décret du 7 janvier 2008 portant détachement (magistrature)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0774638D
Décret du 7 janvier 2008 rapportant une décision d’admission à la retraite (magistrature)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0771593D
Arrêté du 31 décembre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0800032A
Arrêté du 31 décembre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0800033A
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 24 décembre 2007 portant nomination (conservateurs stagiaires du patrimoine de l’Etat et de la ville de Paris)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0774511A
Arrêté du 31 décembre 2007 portant nomination à la commission prévue à l’article 19 du décret n° 98-750 du 24 août 1998 modifié relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0772510A
Arrêté du 31 décembre 2007 portant nomination à la commission du contrôle des recettes et de la réglementation prévue à l’article 13 du code de l’industrie cinématographique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0772524A
Arrêté du 31 décembre 2007 portant nomination au comité d’histoire du ministère de la culture
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0773071A
Arrêté du 31 décembre 2007 conférant la distinction de grand donateur du ministère de la culture
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0773311A
Arrêté du 31 décembre 2007 conférant les distinctions de grand mécène et de grand donateur du ministère de la culture
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0773331A
CONVENTIONS COLLECTIVES
MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE
Avis relatif à l’élargissement d’un accord régional (Lorraine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d’architecture au secteur des maîtres d’oeuvre en bâtiment
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTST0800029V
Avis relatif à l’élargissement d’un accord régional (Midi-Pyrénées) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d’architecture au secteur des maîtres d’oeuvre en bâtiment
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTST0800026V
Avis relatif à l’élargissement d’un accord régional (Nord – Pas-de-Calais) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d’architecture au secteur des maîtres d’oeuvre en bâtiment
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTST0800024V
CONSEIL D’ETAT
Avis n° 307736 du 29 octobre 2007
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CETX0811166V
Avis n° 303421 du 28 novembre 2007
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CETX0811164V
Avis n° 306901 du 28 novembre 2007
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CETX0811163V
Avis n° 307036 du 28 novembre 2007
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CETX0811167V
Avis n° 307999 du 28 novembre 2007
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CETX0811165V
AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONSELECTRONIQUES ET DES POSTES
Décision du 8 novembre 2007 portant ouverture d’une enquête administrative en application de l’article L. 32-4 du code des postes et des communications électroniques concernant le devoir d’information par Bouygues Telecom de tout nouvel abonné sur ses droits et options d’inscription relatifs à la parution dans l’annuaire universel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTE0700137S
Décision du 8 novembre 2007 portant ouverture d’une enquête administrative en application de l’article L. 32-4 du code des postes et des communications électroniques concernant le devoir d’information par Orange France de tout nouvel abonné sur ses droits et options d’inscription relatifs à la parution dans l’annuaire universel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTE0700138S
Décision du 8 novembre 2007 portant ouverture d’une enquête administrative en application de l’article L. 32-4 du code des postes et des communications électroniques concernant le devoir d’information par SFR de tout nouvel abonné sur ses droits et options d’inscription relatifs à la parution dans l’annuaire universel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTE0700139S
COMITE DES ENTREPRISES D’ASSURANCE
Avis relatif à un transfert par une société britannique d’assurance de contrats couvrant des engagements contractés en France
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CEAA0800016V
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0774705V
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Avis de vacance d’un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774832V
Avis de vacance d’un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774833V
Avis de vacance d’un emploi d’attaché d’administration hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774837V
Avis de vacance d’un emploi d’attaché d’administration hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774838V
Avis de vacance d’un emploi d’attaché d’administration hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774839V
Avis de concours interne pour le recrutement d’un technicien supérieur hospitalier
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774841V
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d’un cadre supérieur de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774843V
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774672V
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d’un cadre supérieur de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774674V
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d’un cadre supérieur de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774676V
Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d’un agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774853V
Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d’un agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774856V
Avis relatif au concours interne sur épreuves pour le recrutement d’un agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774857V
Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d’un agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0774858V
AVIS DIVERS
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
Avis relatif au deuxième tirage Loto n 004 du samedi 12 janvier 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFZ0799351V
Résultats des tirages du Keno du lundi 7 janvier 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFX0800058X
Résultats de l’événement n° 376 Cote & Match du lundi 7 janvier 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFX0800059X
Résultats de l’événement n° 46 Cote & Score du lundi 7 janvier 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BCFX0800060X
