JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
LOIS
1 LOI n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008 (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020014790&dateTexte=&categorieLien=id
Année : 2008
Notre usine est un roman par Sylvain Rossignol
Ce livre est original à plus d’un titre. De par sa genèse, d’abord: début 2004, l’OPA lancée par Sanofi-Synthélabo sur Aventis se solde par la fermeture du centre de recherche pharmaceutique de Romainville, avec à la clé 660 suppressions et 450 transferts de postes vers d’autres sites. La douleur des salariés, éreintés par plusieurs années de lutte, est vive. Ils décident de la coucher sur papier, fondent une association et dénichent un écrivain pour mettre en forme leurs maux.
Très forte hausse du chômage en novembre
En novembre, plus de 60 000 chômeurs supplémentaires se seraient inscrits à l’ANPE. La situation devrait encore s’aggraver en 2009.
Le mois de novembre a été encore pire qu’octobre. Selon les chiffres de l’ANPE qui seront publiés mardi en début de soirée et que lemonde.fr s’est procuré. Plus de 60 000 personnes supplémentaires se seraient inscrites au chômage le mois dernier. C’est le 7ème mois consécutif de hausse.
2008 durera une seconde de plus
Une seconde va être rajoutée au 31 décembre pour compenser le ralentissement de la rotation de la Terre. Une opération a priori transparente pour les systèmes informatiques.
Suite de l’article sur 01net.com
JORF n°0303 du 30 décembre 2008
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
LOIS
1 LOI n° 2008-1431 du 27 décembre 2008 autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la création de bureaux à contrôles nationaux juxtaposés en gares de Pontarlier et de Vallorbe (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020008829&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0300 du 26 décembre 2008
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
5 Décret n° 2008-1397 du 19 décembre 2008 portant réforme des procédures juridictionnelles devant la Cour des comptes, les chambres régionales des comptes et la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019990130&dateTexte=&categorieLien=id
La loi de finances 2009 est parue
La loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 (JO du 28/12/08) comporte un certain nombre de dispositions modifiant le code du travail et/ou ayant un « impact » sur les informations diffusées sur le site du ministère.
Suite de l’article sur cawa.fr
Licenciement économique en cas de redressement judiciaire
L’ouverture d’une procédure collective peut s’accompagner de la désignation d’un Administrateur Judiciaire mandaté soit pour assister le débiteur dans la gestion de son entreprise soit pour assurer seul tout ou partie de l’administration de celle-ci.
Suite de l’article sur eurojuris.fr
JORF n°0302 du 28 décembre 2008
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
LOIS
1 LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0301 du 27 décembre 2008
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
1 Décret n° 2008-1413 du 22 décembre 2008 relatif à la direction générale de l’administration et de la fonction publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019994290&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0299 du 24 décembre 2008
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1 Décret n° 2008-1377 du 19 décembre 2008 relatif aux modalités de transfert des services ou parties de services du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire qui participent à l’exercice des compétences dans le domaine des voies d’eau dont la propriété a été transférée aux départements de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et de la Sarthe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019986010&dateTexte=&categorieLien=id
Après La Redoute, les 3 Suisses vont supprimer 400 emplois, selon "Le Figaro"
Après La Redoute, les 3 Suisses subissent les effets de la crise. « Les 3 Suisses tablent pour le moment sur 400 suppressions de postes dont entre 140 et 170 au siège de Roubaix. Les autres concernent les six centres d’appels téléphoniques de Villeneuve-d’Ascq, Rouen, Marseille, Nantes, Lyon et Nancy qui emploient 500 salariés », affirme Le Figaro, dans son édition du vendredi 26 décembre.