Depuis 1999 au service des élus de CE
Confrontée à une baisse d’environ de 35 % de son activité, la société Ascoforge-Safe, propriété du groupe Lucchini, engage un plan de réduction des effectifs qui a été présenté récemment au comité d’entreprise. L’usine, implantée à Hagondage (Moselle) est spécialisée dans la production de pièces en acier forgé pour l’automobile.
De la fenêtre de sa chambre, Hafida Sadek, 47 ans, aperçoit le Palais Brongniart et ses imposantes colonnes grises. La pièce est lumineuse, haute de plafond et recouverte d’une épaisse moquette. En habitant à quelques enjambées de la Bourse de Paris, cette mère de famille pourrait, de prime abord, passer pour une privilégiée, compte tenu de la cherté des loyers dans ce secteur de la capitale. C’est tout l’inverse.
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Depuis une semaine, retiré dans son ranch texan, George W. Bush a élaboré sa nouvelle stratégie en Irak. Revenu à Washington, lundi 1er janvier, le président américain s’apprête à annoncer son plan, au moment où le Congrès démocrate vient de prendre ses fonctions.
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Selon la société Secuserve, le nombre de spam en France a doublé en 2006. Les spams image comptent désormais pour 25% du trafic.
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PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR
Décret du 31 décembre 2006 portant élévation aux dignités de grand’croix et de grand officier
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PREX0609788D
Décret du 31 décembre 2006 portant promotion
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PREX0609789D
Décret du 31 décembre 2006 portant promotion et nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PREX0609790D
LOIS
LOI n° 2006-1770 du 30 décembre 2006 pour le développement de la participation et de l’actionnariat salarié et portant diverses dispositions d’ordre économique et social (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCX0600085L
LOI n° 2006-1771 du 30 décembre 2006 de finances rectificative pour 2006 (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0600190L
LOI n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVX0400302L
CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Décision n° 2006-545 DC du 28 décembre 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSCL0609838S
Saisine du Conseil constitutionnel en date du 18 décembre 2006 présentée par plus de soixante députés, en application de l’article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2006-545 DC
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSCL0609794X
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 18 décembre 2006 fixant le montant de l’indemnité pouvant être allouée au président du conseil d’orientation des retraites
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0609797A
Arrêté du 29 décembre 2006 relatif à l’organisation en 2007 de la journée de solidarité dans les services du Premier ministre
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0609799A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 14 décembre 2006 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2006 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur des membres de la Cour des comptes exerçant des responsabilités supérieures
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CPTE0600144A
Arrêté du 28 décembre 2006 relatif à l’organisation comptable du budget annexe « publications officielles et information administrative »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0609803A