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Mois : novembre 2006

10 NOV

Alcatel : la CFDT appelle les cadres à ne pas se porter volontaires…

Alcatel : la CFDT appelle les cadres à ne pas se porter volontaires pour former des salariés Chinois à Shanghai
Le NGN (New Generation Network) tient une place prépondérante dans les plans de développement d’Alcatel. C’est sur cette architecture que repose l’une des solutions pour développer la convergence des offres entre la téléphonie fixe et mobile. Depuis juillet dernier un « push Program » a été mis en place sur les centre R&D d’Orvault (région Nantaise) et de Rennes. Les salariés affectés au programme MGN ont ainsi travaillé le samedi et repoussé leurs vacances jusqu’au 28 octobre pour faire face à la surcharge.
La suite de l’article sur miroirsocial.com

10 NOV

Les blogs des soldats américains sous surveillance

Pour des raisons dites de « sécurité », les militaires stationnés en Irak et en Afghanistan ne peuvent plus publier de blog sans l’accord de leur hiérarchie.
Stationnés à Falloujah et à Bagdad, en Irak ; en Afghanistan ; ou récemment rentrés d’opérations, ils sont plus de 1 200 soldats américains à rendre compte de leur vie sur un « milblog » (pour blog militaire), avant tout destiné à leurs familles.
La suite de l’article sur 01net.com

10 NOV

J.O N° 261 DU 10 NOVEMBRE 2006

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR

Décret du 3 novembre 2006 portant élévation à la dignité de grand’croix et de grand officier
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0601402D

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Décret n° 2006-1358 du 8 novembre 2006 relatif au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant le code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTB0600237D

Arrêté du 25 octobre 2006 portant création du district de Torcy et modifiant l’arrêté du 19 mai 2005 relatif à l’organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de Seine-et-Marne
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTC0600880A

Arrêté du 26 octobre 2006 portant approbation de la modification des statuts d’un établissement d’utilité publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0600882A

09 NOV

J.O N° 260 DU 9 NOVEMBRE 2006

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE LA DEFENSE

Arrêté du 30 octobre 2006 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d’indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0601457A

Décision du 3 novembre 2006 modifiant la décision du 26 septembre 2006 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale du service d’infrastructure de la défense)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFD0601469S

09 NOV

Au Népal, le pouvoir et les maoïstes signent un accord de paix "historique"

Le Népal a franchi un important pas vers la paix avec l’accord signé, mardi 7 novembre, entre le gouvernement et les rebelles maoïstes. Cet accord, intervenu après seize heures de discussions entre le premier ministre, G.P. Koirala, et le chef des maoïstes, Pushpa Kamal Dahal, Prachanda de son nom de guerre, prévoit la participation des maoïstes à un gouvernement intérimaire formé d’ici au 1er décembre.
l’article complet sur lemonde.fr

09 NOV

Les démocrates ont pris le contrôle du Sénat, selon les médias américains

Pour la première fois depuis 1994, les démocrates ont pris le contrôle des deux Chambres du Congrès. Les démocrates devenus majoritaires à la Chambre des représentants ont parfait leur triomphe, mercredi 8 novembre, en conquérant le Sénat. Selon les chaînes de télévision NBC et CBS, le démocrate Jim Webb a remporté le siège très disputé de sénateur détenu par le républicain George Allen en Virginie. Les démocrates disposent ainsi de 51 sièges sur 100 au Sénat.
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08 NOV

SUEZ-GDF : La procédure d'information doit être poursuivie

Le comité central d’entreprise de GDF a obtenu gain de cause auprès du juge des référés du TGI de Paris.
Comme le souhaitait le comité central d’entreprise (CCE) de GDF, le juge des référés du tribunal de grande instance (TGI) de Paris a ordonné mardi 7 novembre la poursuite de la procédure d’information des représentants du personnel au sujet du projet de fusion GDF-Suez.
lire la suite sur permanent.nouvelobs.com

08 NOV

J.O N° 259 DU 8 NOVEMBRE 2006

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE LA DEFENSE

Arrêté du 20 octobre 2006 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0601414A

Arrêté du 23 octobre 2006 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l’indemnisation des anciens marins engagés demandeurs d’emploi
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFB0601415A

08 NOV

Le ministre de la famille veut créer 12 000 places de crèche par an d'ici à 2012

Parce que les Français tiennent à « concilier vie professionnelle et vie familiale », le ministre délégué à la famille, Philippe Bas, devait annoncer, mardi 7 novembre, un plan petite enfance sur cinq ans. Avant l’entrée à l’école maternelle, la garde des enfants reste en effet un véritable casse-tête : en France, seuls 17 % des enfants de moins de trois ans bénéficient d’une place en crèche. Faute de mode de garde, certains parents – essentiellement des mères – quittent leur emploi en optant pour un congé parental, mais ce système, qui concerne près de 30 % des enfants, n’est pas toujours le fruit d’un véritable choix.
l’article complet sur lemonde.fr

08 NOV

Retrait de badges : sept employés de Roissy assignent Nicolas Sarkozy en justice

Sept employés de Roissy ont introduit, lundi 6 novembre, un référé contre le ministère de l’intérieur, Nicolas Sarkozy, et le préfet de Seine-Saint-Denis devant le tribunal de grande instance de Bobigny, pour qu’ils produisent les éléments justifiant les retraits de badge dont ils ont été l’objet. C’est la deuxième procédure d’urgence que lancent ces salariés musulmans, soutenus par la CFDT : ils avaient déjà saisi fin octobre le tribunal administratif de Cergy.
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07 NOV

Représentativité des syndicats : vers un vote de tous les salariés ?

Asseoir la légitimité du dialogue social sur une représentativité accrue des partenaires sociaux, telle est l’ambition affichée tant par le gouvernement que par les syndicats et le patronat. Dans ce but, le Conseil économique et social (CES) doit rendre un avis, avant la fin novembre, au premier ministre, Dominique de Villepin (Le Monde du 2 octobre).

Principal bouleversement, le CES préconiserait, dans l’ultime version du texte datée du 27 octobre et révélée par Les Echos du 6 novembre, d’asseoir la représentativité des syndicats sur des élections généralisées à l’ensemble des salariés.
La suite de l’article sur lemonde.fr

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