C’est un comité central d’entreprise houleux qui s’annonce aujourd’hui à DCN. Très remontés contre les importants retards constatés sur les deux principaux programmes de la marine, les frégates multimissions et les sous-marins nucléaires Barracuda, les syndicats souhaitent savoir comment la direction va gérer le creux de charge prévisible à partir de 2006.
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Année : 2005
Logiciels libres/Open Source
Caractérisées par leur mode de distribution comme par leur mode de développement – hautement coopératif – ces solutions sont de plus en plus répandues en entreprise. Retours d’expérience et analyses.
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Plan social HP : La France se tourne vers Bruxelles
Jacques Chirac a demandé mardi au gouvernement de saisir Bruxelles sur le dossier HP. Mais la Commission rappelle qu’elle ne peut interdire les licenciements.
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J.O N° 221 DU 22 SEPTEMBRE 2005
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Circulaire du 21 septembre 2005 relative aux nouvelles dispositions régissant la délégation de signature des ministres (décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508751C
Chasses au trésor et jeux d'espionnage pour CE
Ma Langue Au Chat organise des chasses au trésor et des jeux d’espionnage pour des comités d’entreprise.
Lieux possibles : dans vos locaux, dans Paris, dans les châteaux et jardins avec lesquels nous avons des partenariats.
Passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour
L’horaire de travail relève du pouvoir de l’employeur et peut donc en principe faire l’objet d’aménagements sans l’accord du salarié, sauf s’il entraîne une modification du contrat de travail.
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Les lacunes de la carte Vitale révélées au grand jour
Facile à lire et à contrefaire : la carte Vitale serait tout sauf sécurisée, selon deux spécialistes qui l’ont « craquée ». Le GIE Sesam Vitale annonce un contrôle en ligne courant 2006, à l’instar de la Carte bleue.
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J.O N° 220 DU 21 SEPTEMBRE 2005
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
Arrêté du 20 septembre 2005 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PREX0508746A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Arrêté du 5 septembre 2005 portant approbation des modifications apportées aux statuts d’un établissement d’utilité publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0500622A
Premiers pas vers la simplification du Code du travail
Les employeurs peuvent se réjouir. A compter de juin 2006, ils ne seront plus tenus par la loi de veiller au maintien des bonnes moeurs de leurs salariés de moins de 18 ans ou de leur interdire de transporter des marchandises sur des «tricycles porteurs» ou des «charrettes à bras». Désuètes, obsolètes, suranées, toutes ces dispositions qui figurent encore aujourd’hui dans le Code du travail vont disparaître, conformément au souhait de Gérard Larcher de le réécrire «à droit constant».
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La revente de l'abonnement téléphonique encore trop chère
France Télécom annonce la mise en concurrence de l’abonnement pour avril 2006. Il baissera ses tarifs de 13 % quand les opérateurs demandaient entre 21 % et 30 %.
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La TV par ADSL n'échappe pas à la redevance audiovisuelle
Avec le développement des offres de TV par ADSL, vous êtes nombreux à vous demander si ce mode de réception implique le paiement de la redevance. ZDNet.fr a posé la question au Trésor public, sa réponse est formelle: c’est oui.
J.O N° 219 DU 20 SEPTEMBRE 2005
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Arrêté du 6 septembre 2005 portant approbation des modifications apportées aux statuts d’un établissement d’utilité publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0500620A