Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Décret du 10 octobre 2005 abrogeant le décret du 2 août 2005 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MATR0500003D
Droit social toujours plus complexe, contrôles plus fréquents et efficaces, l’Urssaf est un épouvantail pour les entreprises. Mais, en décryptant ses méthodes, on peut limiter les redressements.
La suite de l’article sur lentreprise.fr
La compagnie maritime réunit son comité d’entreprise ce matin, au lendemain de l’échec du conseil d’administration.
La SNCM réunit son comité d’entreprise aujourd’hui à 10h à Marseille. La réunion sera précédée, comme tous les jours, d’une assemblée générale des marins, qui ont décidé hier de poursuivre le mouvement, après une l’infructueuse réunion avec les ministres de l’Economie et des Transports Thierry Breton et Dominique Perben, lundi matin.
La suite de l’article sur lexpress.fr
La formule consiste à exercer une activité indépendante en conservant le statut de salarié. Cette solution a tout pour séduire les informaticiens.
Lancé en 1985, le portage salarial a changé la façon de travailler de quelque 15 000 professionnels. Un nombre en hausse régulière. A la base, un principe simple : le « porté » conserve les avantages du salarié – couverture sociale, droit aux indemnités Assedic, prévoyance – tout en accédant à l’autonomie du travailleur indépendant. Il prospecte, négocie ses honoraires et gère sa clientèle en toute liberté.
La suite de l’article sur 01net.com
La réunion sur la SNCM entre gouvernement et syndicats s’est achevée sur un désaccord lundi à la mi-journée à Marseille, les ministres ayant « claqué la porte aux salariés », selon les représentants CGT de la SNCM. « Nous sommes venus avec l’état d’esprit de pouvoir négocier. On a compris que les ministres (étaient venus) pour réitérer les positions du gouvernement. Il n’y a pas eu d’espace de négociation. Mieux, ils ont claqué la porte à toute négociation de dimension nationale », a déclaré Jean-Paul Israël, secrétaire général CGT des marins de Marseille.
La suite de l’article sur lemonde.fr
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE LA DEFENSE
Arrêté du 23 septembre 2005 abrogeant l’arrêté du 11 avril 1997 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif à la gestion et à l’attribution des logements réservés aux personnels du ministère de la défense
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFS0501325A
Arrêté du 23 septembre 2005 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2003 portant création d’un site internet par la direction générale de la gendarmerie nationale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFS0501324A
Au vingtième jour de conflit à la SNCM « contre les menaces de privatisation » et à la veille du conseil d’administration qui doit décider lundi de l’avenir de la compagnie maritime, la situation de l’entreprise reste mal engagée. Des échanges ont toutefois eu lieu au cours du week-end entre les organisations syndicales et le gouvernement, qui a expliqué avoir répondu à « plusieurs demandes de précisions ».
La suite de l’article sur nouvelobs.com
La version moderne du Bescherelle. Un Bréviaire d’Orthographe Française à installer sur son ordinateur.
Malgré les apparences, BOF vaut le coup. Derrière cette interjection se cache en effet un précieux Bréviaire d’Orthographe Française développé par Marc Page. Ce logiciel en fait même un peu plus qu’il ne le dit : il est capable de nous ôter bien des doutes sur des questions d’orthographe comme de grammaire.
La suite de l’article sur journaldunet.com
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Arrêté du 2 août 2005 relatif à l’indemnité de fonctions et de résultats en faveur de certains personnels de l’administration centrale du ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0500067A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 7 octobre 2005 modifiant l’arrêté du 28 septembre 2005 portant répartition des emplois offerts aux élèves de l’Ecole nationale d’administration achevant leur scolarité en 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0570886A
Un policier Playmobil : c’est la nouvelle idée de la police nationale pour séduire les enfants. Des milliers de figurines sont distribuées depuis jeudi, à l’occasion des « Journées nationales de la police ». Mais l’initiative fait débat.
Opération séduction ou provocation ? Pour ses 2èmes « Journées nationales », la police lance une initiative inédite et controversée : distribuer gratuitement une figurine de policier Playmobil pour promouvoir son image auprès des plus jeunes. « 200 000 figurines doivent être distribuées à travers la France, dans tous les lieux qui organiseront des portes ouvertes dans le cadre de cette campagne de promotion de la police nationale » explique-t-on à la Direction générale de la Police nationale (DGPN).
La suite de l’article sur linternaute.com
INDUSTRIE Salins, premier producteur de sel en France, est poussé à réduire sa production en Camargue. Un enjeu social, industriel et environnemental pour l’économie locale.
DEPUIS quelques semaines, la tension est palpable à Salins-de-Giraud, un petit bourg d’un millier d’habitants au coeur de la Camargue.
Le groupe Salins (270 millions d’euros de chiffre d’affaires) qui possède, avec les Salins de Giraud, l’un des plus importants sites de production de sel en France, prépare une profonde restructuration. Un comité d’entreprise extraordinaire s’est tenu hier mais n’a pas rassuré les cent-quarante-quatre salariés.
La suite de l’article sur lefigaro.fr