Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret n° 2005-653 du 8 juin 2005 relatif à l’entrée en vigueur d’un arrêté
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508506D
Décret du 7 juin 2005 portant délégation de signature (direction des services administratifs et financiers du Premier ministre)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508495D
Difficile pour les entreprises de contrôler les contributions des internautes sur les blogs ou sur les forums de discussion. Elles disposent toutefois de moyens d’action contre la diffamation. Panorama des recours.
Dans un article pour le Journal du Net, THIBAULT VERBIEST, Avocat aux Barreaux de Paris et de Bruxelles, chargé d’enseignement à l’Université Paris I (Sorbonne), donne des pistes et des conseils sur les procédures à suivre si l’on est confronté à ce problèmes.
La suite dans l’article complet
Tournoi Humanitaire à Clairefontaine
Pari gagné pour l’association Edukadakar qui, en organisant un tournoi de football inter-entreprises dimanche 5 juin, a réussi à réunir des fonds pour venir en aide à une école primaire sénégalaise.
Des responsables politiques posent la question de l’efficacité du modèle social français et indiquent qu’il faut désormais, sinon regarder ailleurs, au moins injecter dans ce modèle français des ingrédients venus d’autres systèmes. Par ailleurs, depuis quelques mois, des rapports officiels dessinent, à petites touches, cet autre modèle, en vigueur au Royaume-Uni, dont la réussite est jugée à l’aune du critère qui semble le plus déterminant aujourd’hui : le taux de chômage.
La suite de l’article sur lemonde.fr
Une seule question : pourquoi ? Pourquoi la France est-elle engluée depuis trente ans dans un chômage de masse qui exclut les plus jeunes et les plus âgés ? Pourquoi ne parvient-elle pas à s’en sortir contrairement à d’autres qui furent, un temps, aussi frappés ? Un seul exemple : en 1993, 16 % de la population active irlandaise étaient au chômage, en 2005, ils sont 4,2 %.
La suite de l’article sur talents.fr
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
Remise de lettres de créance
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEP0550060E
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Arrêté du 5 avril 2005 fixant la date des épreuves écrites des concours pour le recrutement de contrôleurs territoriaux de travaux (session 2005)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPT0500028A
À quelques heures de l’ouverture de la conférence mondiale des développeurs d’Apple, la rumeur ne cesse d’enfler et de courir. La firme à la pomme abandonnerait les processeurs Power PC, d’IBM, pour des puces fabriquées par Intel. Est-ce la énième résurgence d’un serpent de mer vieux comme le Mac ? À voir…
La suite de l’article sur 01net.com
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret du 6 juin 2005 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508491D
Difficile pour les entreprises de contrôler les contributions des internautes sur les blogs ou sur les forums de discussion. Elles disposent toutefois de moyens d’action contre la diffamation. Panorama des recours.
La suite de l’article sur journaldunet.com
L’Etat du Wisconsin a porté, le 1er juin, le salaire minimum à 5,70 dollars de l’heure et prévoit une nouvelle hausse en juin 2006, à 6,50 dollars. Il ne s’agit pas d’un cas isolé. Ils sont déjà 18 représentant près de la moitié de la population américaine à l’avoir fait. C’est dans l’Etat de Washington que le salaire minimum est le plus élevé, à 7,35 dollars.
La suite de l’article sur lemonde.fr
Annoncée dimanche 5 juin par le ministre de l’économie et des finances (et ancien PDG de France Télécom), Thierry Breton, la cession de 8 % de l’opérateur de télécommunications (faisant descendre la part de l’Etat de 41 % à 33 % du capital, soit la minorité de blocage) devait être bouclée lundi 6 juin, par un placement accéléré auprès d’investisseurs institutionnels. A un prix de vente entre 22,50 euros et 22,85 euros l’action (contre un dernier cours coté, vendredi, de 22,88 euros), l’Etat va encaisser environ 4,4 milliards d’euros.
La suite de l’article sur lemonde.fr
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
MESURES NOMINATIVES
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 3 juin 2005 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508493A
AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES
Décision n° 2005-0267 du 24 mars 2005 modifiant la décision n° 2000-1171 du 31 octobre 2000 de l’Autorité quant à la méthode de calcul des coûts moyens incrémentaux de long terme relatifs à l’accès à la boucle locale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTT0500035S