Depuis 1999 au service des élus de CE
Corinne Gasquet, journaliste du Journal du Management, recherche des témoignages d’élue de CE profitant de la pause déjeuner pour travailler pour le CE dans le cadre d’un dossier sur les pauses déjeuners.
Si vous êtes dans ce cas, vous pouvez la contacter par email: [email]gasquet@benchmark.fr[/email] ou [url=http://www.comitedentreprise.com/modules/contact]
nous transmettre vos coordonnées[/url] que nous ferons suivre.
Les éditeurs de sécurité appréhendent avec angoisse l’ouverture des bureaux ce lundi. Car Sasser n’a besoin que d’un PC connecté au Net pour se propager. Mais pour le moment, l’épidémie semble sous contrôle
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Décret n° 2004-384 du 29 avril 2004 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux, les services à compétence nationale et les services déconcentrés du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400232D
Pour la première fois en France, un internaute a été condamné à de la prison, avec sursis, pour avoir « simplement » téléchargé illégalement des fichiers protégés par le droit d’auteur.
L’introduction sera précédée d’une vente aux enchères qui fixera le prix des actions. Les fondateurs conserveront le contrôle de leur entreprise avec des droits de vote supérieurs.
Gestionnaire du CE, la CGT crie au «procès d’intention».
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret n° 2004-372 du 29 avril 2004 abrogeant le décret n° 92-387 du 14 avril 1992 modifié relatif à l’application de la résolution 748 du Conseil de sécurité des Nations unies (embargo sur la Libye)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0407300D
Réunis en commission mixte paritaire, les parlementaires trouvent un accord sur la LEN notamment à propos de la surveillance du Web par les FAI et les hébergeurs. Et décident d’exclure la presse en ligne du champ d’application de la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 8 avril 2004 relatif aux conditions générales d’évaluation et de notation des fonctionnaires du secrétariat général de la défense nationale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMD0450008A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Décret du 26 avril 2004 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400294D
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDR0404078B
Après Louis Vuitton et Bourse des Vols, c’est au tour du groupe d’assurance de poursuivre en justice le moteur de recherche. Il estime que ses marques ont été détournées sur le programme de liens promotionnels de Google.
Un juge et une quarantaine de policiers ont perquisitionné mardi toute la journée dans un bastion de la CGT, le comité d’entreprise d’EDF-GDF à Montreuil (Seine-Saint-Denis), dans le cadre d’une enquête sur des détournements de fonds présumés.