Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 9 août 2004 fixant les règles d’organisation et la nature des épreuves du concours exceptionnel organisé pour le recrutement d’adjoints administratifs d’administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMD0450011A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 13 août 2004 portant transfert de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOB0450058A
Arrêté du 13 août 2004 portant transfert de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOB0450061A
Arrêté du 13 août 2004 portant transfert de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOB0450062A
Arrêté du 13 août 2004 portant transfert de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOB0470045A
Les Rencontres Internationales d’Arles constituent chaque année l’un des temps forts de la saison Photo. La programmation « anniversaire » de cette 35ème édition du festival, confiée au photographe anglais Martin Parr, fait la part belle aux travaux très contemporains, de jeunes talents du monde entier. C’est aussi l’occasion de découvrir ou de redécouvrir des images plus anciennes.
Si vous passez en Provence d’ici au 19 septembre 2004, ne manquez pas de jeter un oeil au programme des Rencontres, une expo à votre goût vous y attend. Pour vous en convaincre, et pour ceux qui n’auront pas la chance de visiter Arles cette année, voici un petit aperçu du festival en vingt photos choisies. Bonne visite.
[http://www.linternaute.com/photo_numerique/expos/arles/diaporama/1.shtml]Voir le diaporama sur l’internaute[/url]
Porte de l’Afrique, entre le désert du Sahel et la forêt tropicale, le Sénégal surprend par la variété de ses milieux naturels et de ses ethnies. Infos pratiques, photos, sites web, bons plans… Suivez le guide sur l’internaute.com
LOIS
LOI n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0300078L
LOI n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0400122L
LOI n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0300211L
Sans tambour ni trompette, Microsoft a publié sur son site Web la version réseau du «service pack» 2 en français, un téléchargement de 266,1 Mo qui contient, en plus de nouveaux outils de sécurité, toutes les mises à jour du système d’exploitation publiées depuis la parution de la première version de Windows XP.
Le groupe d’agences de voyage en ligne veut réduire ses coûts de 10% et éliminer les doublons issus de ses multiples rachats et fusions (Degriftour, Travelprice…). La localisation exacte des suppressions de postes ne sera connue que courant septembre.
Définition du terme « commerce électronique », présomption de responsabilité du cyber-marchand, nouvel encadrement de l’e-publicité… autant de thématiques qui prennent une nouvelle dimension avec la LEN. Explications.
(source : Journal du Net)
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 21 juillet 2004 modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOC0400053A
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOR0404100B
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR
Décret du 13 août 2004 portant promotion et nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DACX0407577D
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 10 août 2004 modifiant l’arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction générale des impôts
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400478A
Arrêté du 10 août 2004 modifiant l’arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation des sous-directions de la direction générale des impôts
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400479A
Arrêté du 10 août 2004 portant organisation de la direction générale de la comptabilité publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400623A
Arrêté du 10 août 2004 portant organisation des sous-directions de la direction générale de la comptabilité publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400624A
LOIS
LOI n° 2004-804 du 9 août 2004 relative au soutien à la consommation et à l’investissement (rectificatif)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0400137Z
LOI n° 2004-805 du 9 août 2004 relative au Conseil supérieur des Français de l’étranger (rectificatif)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEX0407183Z
LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (rectificatif)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0300055Z