MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
RECHERCHE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Arrêté du 1er mars 2004 autorisant au titre de l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour le recrutement d’un ingénieur d’études de 2e classe à l’Institut national d’études démographiques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0400014A
Arrêté du 1er mars 2004 autorisant au titre de l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour le recrutement d’un ingénieur d’études de 2e classe à l’Institut national d’études démographiques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0400015A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 3 mars 2004 portant transfert de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDB0440006A
Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Astro »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0499062X
MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Décret du 5 mars 2004 portant classement du parc naturel régional des Pyrénées catalanes (région Languedoc-Roussillon)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0420017D
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES
Arrêté du 27 février 2004 modifiant l’arrêté du 6 février 2004 portant ouverture des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales au titre de l’année universitaire 2004-2005
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0420713A
Arrêté du 4 mars 2004 autorisant au titre de l’année 2004 l’ouverture d’un concours réservé pour l’accès au corps des attachés d’administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées (femmes et hommes) organisé en application de l’article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0420590A
Arrêté du 4 mars 2004 fixant au titre de l’année 2004 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne pour le recrutement d’inspecteurs de l’action sanitaire et sociale (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0420603A
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Arrêté du 18 février 2004 fixant au titre de la session 2004 le nombre de postes ouverts aux concours réservés du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement du second degré agricole, aux concours réservés du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement technique agricole, aux concours réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel agricole de deuxième grade et aux concours réservés de recrutement de conseillers principaux d’éducation en application de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0400037A
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L’ÉTAT ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Arrêté du 30 janvier 2004 portant ouverture de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux (session 2004)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0410027A
Arrêté du 4 février 2004 portant ouverture de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux en 2004 (spécialité administration générale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0410023A
Arrêté du 11 février 2004 portant ouverture au titre de l’année 2004 de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux dans la spécialité « administration générale » par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0410026A
Arrêté du 13 février 2004 portant ouverture en 2004 de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la Corrèze
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0410025A
Arrêté du 16 février 2004 organisant en 2004 des concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0410035A
Arrêté du 26 février 2004 portant ouverture en 2004 de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Isère
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0410032A
Arrêté du 1er mars 2004 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2004 portant ouverture d’un concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0410031A
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Décret du 4 mars 2004 portant nomination d’un préfet
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0410027D
Décret du 4 mars 2004 portant détachement d’un préfet
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0410028D
Décret du 4 mars 2004 portant admission à la retraite d’un préfet
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0410029D
Décret du 5 mars 2004 portant nomination (administration centrale préfectorale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0420046D
MINISTERE DE LA JUSTICE
Arrêté du 12 février 2004 fixant la composition des jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire prévus par l’article 21-1 de l’ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (session 2004)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSH0470006A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
Décret du 5 mars 2004 portant mutation, promotion, réintégration et nomination de receveurs des finances
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDR0401035D
MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Décret du 4 mars 2004 portant nomination du président du conseil d’administration du Conseil supérieur de la pêche
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVE0420005D
Arrêté du 23 janvier 2004 portant nomination au conseil d’administration du Conseil supérieur de la pêche
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVE0430015A
Arrêté du 2 mars 2004 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0430044A
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Arrêté du 3 février 2004 fixant la liste d’aptitude pour 2004 aux emplois d’agent de direction et d’agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRF0400420A
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Décision n° 2004-114 du 27 janvier 2004 modifiant la décision n° 98-957 portant sur l’attribution de ressources en fréquences à la société Bouygues Telecom (opérateur DCS F3)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTL0400009S
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L’ÉTAT ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Avis de vacance de l’emploi de directeur de l’institut régional d’administration de Metz
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0400020V
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Astro »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0499063V
Résultats du tirage du jeu Euro Millions n° 4
du vendredi 5 mars 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0400672V
Résultats de l’événement n° 53 Cote & Match du vendredi 5 mars 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0400674V
Résultats des tirages du Keno du vendredi 5 mars 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0400673V
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIEINDUSTRIE
Avis relatif à l’instruction de projets de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0410012V