DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE LA DEFENSE
Décret du 4 juillet 2003 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFD0301743D
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE LA DEFENSE
Décret du 4 juillet 2003 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFD0301743D
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret n° 2003-613 du 27 juin 2003 modifiant le décret n° 94-1017 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des secrétaires administratifs des administrations de l’Etat et à certains corps analogues
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370303D
Rouen renoue avec un passé maritime qui a assuré pendant longtemps sa prospérité, en accueillant, jusqu’au 6 juillet, le grand rassemblement des géants de la mer. Trois-mâts, bricks, goélettes et autres chasse-marées (photo ci-contre) ont accosté sur les quais, au pied des clochers de la cathédrale.
Un spectacle flamboyant, à 2 h 30 environ de la région, qui devrait fournir un gros contingent des millions de visiteurs attendus.
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PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR
Décret du 3 juillet 2003 portant élévation
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301670D
Décret du 3 juillet 2003 portant promotion
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301711D
Décret du 3 juillet 2003 portant promotion
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301712D
Décret du 3 juillet 2003 portant promotion
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301713D
Décret du 3 juillet 2003 portant promotion et nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301671D
Malgré quelques progrès, la France reste un des mauvais élèves de l’Europe en matière de NTIC et d’équipement informatique. Un phénomène inquiétant que souligne une enquête de l’institut CSA.
Tiscali France a présenté hier matin, mercredi, son nouveau plan de bataille sur l’ADSL. Un plan destiné à reprendre l’offensive sur un secteur de plus en plus concurrentiel. Le dispositif choisi par le FAI se décompose en deux grandes parties : développement de l’interconnexion régionale en option 3 d’une part, et baisse des tarifs des offres ADSL grand public d’autre part.
Lors du débat sur la motion de censure hier, le Premier ministre a présenté son programme. Il est resté flou sur les orientations budgétaires, se bornant à affirmer qu' »il n’y aura pas d’augmentation des impôts » en 2004.
LOIS
LOI n° 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUX0306674L
LOI n° 2003-591 du 2 juillet 2003 habilitant le Gouvernement à simplifier le droit (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPX0300014L
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret du 30 juin 2003 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0306704D
– Tintin et le Temple du Soleil-
Répétition Générale au profit de Solidarités
Avant première, le spectacle commençant le 19 septembre
Le 18 septembre à 20h30, Hippodrome d’Auteuil, Paris
Prix exceptionnel : 22 Euros la place ( prix inférieur aux prix publics) Placement libre par ordre d’arrivée
Après la signature, par des syndicats minoritaires, d’un accord réformant leur système d’indemnisation du chômage, techniciens et artistes du spectacle durcissent leur mouvement. Montpellier Danse et les premières représentations d’Aix-en-Provence sont annulés, les autres festivals menacés.
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Pour Force Ouvrière, un artiste est par définition, une personne qui souhaite vivre de son art et qui demande à travailler toujours davantage. Il est regrettable que certains ne voient dans les intermittents du spectacle qu’une «bande de profiteurs» dont il faut domestiquer le comportement.
En ce sens, si l’on constate des dérives, leur origine est à attribuer au patronat du spectacle et encore plus dans le domaine audio-visuel. Les abus d’usage de contrats précaires y sont nombreux et manifestes.