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Année : 2003

10 SEP

Cecom – Carrefour-des-CE à Toulouse, un rendez-vous a ne pas manquer !

Pour la première fois en Midi-pyrénées, les salons Carrefour des CE et Cecom s’unissent pour vous proposer un salon d’exception au Parc des Expositions de TOULOUSE les 23 et 24 septembre 2003.

Les 1282 C.E. et structures assimilées concernées en Midi Pyrénées pourront découvrir toutes les nouveautés proposées par les 120 Exposants spécialisés attendus. Le tourisme et les loisirs, les activités liées à la préparation de Noël et des fêtes, le rôle économique, la gestion, l’équipement du C.E et les services aux salariés tels que la restauration, la billetterie, les achats groupés seront à l’honneur pendant 2 jours.

09 SEP

J.O N° 207 DU 7 SEPTEMBRE 2003

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE

Arrêté du 20 août 2003 relatif au traitement informatique « TEMPO » pour les agents de l’inspection du travail du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCT0311357A

09 SEP

J.O N° 206 DU 6 SEPTEMBRE 2003

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

Arrêté du 7 août 2003 fixant le montant de l’indemnité susceptible d’être allouée au président délégué du Conseil d’analyse économique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMA0306823A

09 SEP

J.O N° 205 DU 5 SEPTEMBRE 2003

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES

Arrêté du 13 août 2003 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d’aménagement
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE0300529A

Arrêté du 29 août 2003 portant homologation du circuit de vitesse d’Albi-Le Sequestre
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTD0300535A

03 SEP

Tati en redressement judiciaire

Le Tribunal de Commerce de Paris a écarté pour l’instant l’hypothèse d’une liquidation de la chaîne de magasins. Ce redressement s’accompagne d’une période d’observation de 4 mois.
Les 1.200 salariés français du groupe Tati vont pouvoir pousser un soupir de soulagement. Du moins pour l’instant. Le Tribunal de Commerce de Paris a en effet décidé aujourd’hui d’écarter une procédure de liquidation judiciaire et de placer la société qui s’est déclarée en cessation de paiement vendredi dernier en redressement judiciaire. Cette décision devrait effacer – au moins provisoirement – les craintes de la Fédération du textile CFTC

Lire l’article complet de la tribune

03 SEP

J.O N° 203 DU 3 SEPTEMBRE 2003

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES

Décret n° 2003-836 du 1er septembre 2003 relatif aux autorisations d’absence et au crédit d’heures des titulaires de mandats locaux et modifiant le code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTB0300180D

Arrêté du 26 août 2003 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel ouvert au titre de l’année 2003 pour le recrutement d’attachés principaux de préfecture de 2e classe
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0320354A

03 SEP

J.O N° 202 DU 2 SEPTEMBRE 2003

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

Arrêté du 25 août 2003 relatif à la protection du secret de la défense nationale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0306803A

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