Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 18 novembre 2003 fixant la liste des organismes habilités au titre de l’année 2004 à délivrer les stages de formation à la lutte contre la pollution visés par la convention internationale du 30 novembre 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0306971A
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DU MERITE
Décret du 28 novembre 2003 portant élévation à la dignité de grand officier
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0302295D
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Décret du 28 novembre 2003 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTC0300286D
Arrêté du 17 novembre 2003 portant constatation de l’état de catastrophe naturelle
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE0300648A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 20 novembre 2003 fixant le nombre de postes offerts au recrutement sans concours pour l’accès au corps des agents administratifs (femmes et hommes) des services du Premier ministre affectés à l’Ecole nationale d’administration à Strasbourg
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMA0306979A
Arrêté du 20 novembre 2003 fixant le nombre de postes offerts au recrutement sans concours pour l’accès au corps des agents des services techniques (femmes et hommes) des services du Premier ministre affectés à l’Ecole nationale d’administration à Strasbourg
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMA0306980A
Quelle réactivité! A peine un jour après l’homologation par le gouvernement des nouveaux tarifs de gros de France Télécom (lire notre information), sa filiale Wanadoo annonce ses nouveaux tarifs publics pour le haut débit. Et les baisses sont importantes.
Les concurrents de France Télécom lui reprochent de chercher à verrouiller le marché naissant de la télé par ADSL. Free, lui, est sommé par des associations de producteurs de films de respecter leurs droits de propriété intellectuelle.
JOHOR BAHRU, Malaisie – Des pirates informatiques malaisiens proposent la dernière version de Windows, le système d’exploitation de Microsoft, deux ans avant qu’elle ne soit officiellement en vente. Il s’agit d’une version préliminaire du successeur de Windows XP, actuellement connu sous le nom de code «Longhorn»,dont le lancement est prévu en 2005, et représente le plus important lancement de Microsoft de la décennie. 😉