MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
RECHERCHE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Arrêté du 23 octobre 2003 portant règlement du sixième concours national d’aide à la création d’entreprises de technologies innovantes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECT0300111A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
Décret n° 2003-1162 du 5 décembre 2003 portant virement de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDB0330006D
Arrêté du 1er décembre 2003 relatif à la justification des dons effectués au profit d’oeuvres ou d’organismes visés à l’article 200-1 du code général des impôts
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDL0300156A
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Décret n° 2003-1163 du 4 décembre 2003 modifiant le décret n° 90-174 du 23 février 1990 pris pour l’application des articles 19 à 22 du code de l’industrie cinématographique et relatif à la classification des oeuvres cinématographiques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0300819D
MINISTERE DES SPORTS
Arrêté du 4 décembre 2003 fixant le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement des professeurs de sport au titre de l’année 2004 (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0370210A
MESURES NOMINATIVES
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination du secrétaire général du Conseil d’analyse économique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0306944A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Décret du 4 décembre 2003 modifiant le décret du 16 octobre 2002 portant nomination au conseil d’administration de la Caisse d’amortissement de la dette sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOT0391197D
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 5 novembre 2003 portant nomination de la secrétaire générale de l’Académie de France à Rome
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0300809A
Arrêté du 25 novembre 2003 portant nomination à la commission prévue au paragraphe I (2°) de l’article 5 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l’Etat à l’industrie des programmes audiovisuels
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCK0300855A
CONSEIL SUPERIEUR DE L’AUDIOVISUEL
Décision n° 2003-643 du 25 novembre 2003 relative à un appel aux candidatures partiel pour l’exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou à temps partagé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0301643S
Délibération adoptée par le Conseil supérieur de l’audiovisuel le 20 novembre 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0305336X
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
Avis de vacance d’emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l’Ecole nationale d’administration et des administrateurs des postes et télécommunications
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370860V
Avis de vacance d’emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l’Ecole nationale d’administration et des administrateurs des postes et télécommunications
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370859V
AVIS DIVERS
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHERECHERCHE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0300122V
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Résultats des tirages du Keno du vendredi 5 décembre 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0303158V
Résultats de l’événement n° 42 Cote & Match du vendredi 5 décembre 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0303157V
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIEINDUSTRIE
Avis relatifs à l’homologation et à l’annulation de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0310112V
Avis relatifs à l’homologation et à l’annulation de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0310113V
Avis relatifs à l’homologation et à l’annulation de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0310114V
Avis relatifs à l’homologation et à l’annulation de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0310115V
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Avis relatif à une décision de la Commission nationale paritaire instituée par la loi n° 52-1311 du 10 décembre 1952
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRB0302392V