MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
Arrêté du 6 février 2003 portant modification de l’arrêté du 27 septembre 1984 relatif à l’institution de régies de recettes et de régies d’avances auprès des postes diplomatiques et consulaires et de services français en Tunisie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0220619A
Arrêté du 6 février 2003 modifiant l’arrêté du 9 décembre 2002 portant désignation d’ordonnateurs secondaires à l’étranger
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0320029A
Arrêté du 6 février 2003 portant institution d’une régie de recettes et d’une régie d’avances auprès de la mission diplomatique et des postes consulaires en Tunisie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0220618A
MINISTERE DE LA DEFENSE
Décret n° 2003-123 du 11 février 2003 modifiant le décret n° 99-1107 du 21 décembre 1999 relatif à l’alimentation des militaires de la gendarmerie déplacés hors de la commune ou, pour les territoires d’outre-mer, de la localité d’implantation de leur unité, sur réquisition de l’autorité civile ou sur ordre du ministre de la défense ou du commandement militaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0301046D
Arrêté du 30 janvier 2003 portant suppression de l’arrêté du 4 décembre 1996 relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d’informations nominatives de suivi du temps de travail des personnels et de calcul du potentiel horaire des établissements du matériel en région militaire de défense Atlantique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFT0301126A
Arrêté du 10 février 2003 autorisant au titre de l’année 2003 l’ouverture d’un concours pour le recrutement sur titres d’aides-soignants de classe normale (femmes et hommes) à l’Institution nationale des invalides
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301117A
Arrêté du 10 février 2003 autorisant au titre de l’année 2003 l’ouverture d’un concours pour le recrutement sur titres de techniciens paramédicaux de classe normale, branche « kinésithérapie » (femmes et hommes), à l’Institution nationale des invalides
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301118A
Arrêté du 10 février 2003 autorisant au titre de l’année 2003 l’ouverture d’un concours pour le recrutement sur titres d’infirmiers de classe normale, branche « soins généraux » et branche « bloc opératoire » (femmes et hommes), à l’Institution nationale des invalides
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301119A
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 6 janvier 2003 fixant les dates du calendrier d’inscription et des épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF), du diplôme d’études comptables et financières (DECF) et du diplôme d’études supérieures comptables et financières (DESCF) de la session 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0203021A
Arrêté du 10 février 2003 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0300295A
Arrêté du 10 février 2003 modifiant l’arrêté du 19 avril 2001 modifié relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2002 de l’examen
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0300296A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 10 février 2003 portant reconnaissance de la Bourse de Varsovie par la France
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOT0320045A
Arrêté du 10 février 2003 autorisant au titre de l’année 2003 l’ouverture de concours pour le recrutement d’agents de recouvrement du Trésor
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0300067A
Arrêté du 10 février 2003 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2002 autorisant au titre de l’année 2003 l’ouverture d’un concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0300080A
Règlement du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Passeport »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0399039X
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
INDUSTRIE
Arrêté du 31 janvier 2003 modifiant l’arrêté du 9 juin 2000 autorisant la société 3 U Telecom SARL à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0320309A
Arrêté du 7 février 2003 autorisant la société CEPE du haut Cabardès à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0301061A
Arrêté du 7 février 2003 autorisant la société CEPE du haut Cabardès à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0301062A
Arrêté du 7 février 2003 autorisant la société Cogestar 2 à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0301063A
MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Décret du 11 février 2003 portant classement d’un site
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0310006D
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES
Arrêté du 10 février 2003 modifiant l’arrêté du 10 octobre 2001 fixant l’organisation et le programme des concours de recrutement des techniciens sanitaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0320081A
Arrêté du 10 février 2003 fixant les règles d’organisation générale et la nature des épreuves des concours prévus à l’article 1er du décret n° 2002-661 du 30 avril 2002 instituant des concours réservés notamment pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat de catégorie A du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0224083A
Arrêté du 10 février 2003 fixant les règles d’organisation générale et la nature des épreuves des concours prévus à l’article 1er du décret n° 2002-661 du 30 avril 2002 instituant des concours réservés notamment pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat de catégorie B du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0224084A
Arrêté du 10 février 2003 fixant les règles d’organisation générale et la nature des épreuves des concours prévus à l’article 1er du décret n° 2002-661 du 30 avril 2002 instituant des concours réservés notamment pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat de catégorie C du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0224085A
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Arrêté du 6 février 2003 modifiant l’arrêté du 23 février 2001 fixant le tarif des vacations allouées aux vétérinaires inspecteurs et préposés sanitaires chargés de l’inspection sanitaire et qualitative à temps incomplet des animaux vivants et des denrées animales ou d’origine animale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0300307A
Arrêté du 6 février 2003 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (établissements publics de l’enseignement technique agricole)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0300283A
Arrêté du 10 février 2003 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2002 établissant des mesures de contrôle des exploitations et de la circulation des suidés vivants applicables aux détenteurs de porcs dans le cadre de la surveillance de la peste porcine classique des sangliers sauvages
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0300349A
Arrêté du 10 février 2003 portant retrait d’habilitation à la gestion du régime obligatoire d’assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salariés agricoles
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS0300311A
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 7 février 2003 relatif à l’insaisissabilité de bien culturel
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCF0300112A
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L’ETAT ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Décret n° 2003-124 du 17 février 2003 modifiant le décret n° 88-554 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d’emplois des agents techniques territoriaux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0310006D
MINISTERE DES SPORTS
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l’arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplômes d’aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d’Etat d’alpinisme
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0370022A
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l’arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d’Etat d’alpinisme
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0370024A
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l’arrêté du 21 juillet 1994 modifié relatif aux conditions de délivrance du diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne du brevet d’Etat d’alpinisme
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0370023A
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l’arrêté du 4 novembre 1988 relatif au test technique et à la préformation du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option ski alpin
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0370025A
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Arrêté du 30 janvier 2003 portant admission à la retraite (administration préfectorale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0300084A
Arrêté du 6 février 2003 portant admission à la retraite (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0300085A
MINISTERE DE LA JUSTICE
Arrêté du 7 février 2003 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSA0300051A
Arrêté du 10 février 2003 portant nomination d’un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0320090A
Arrêté du 10 février 2003 relatifs à des sociétés professionnelles (officiers publics ou ministériels)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0320087A
Arrêté du 10 février 2003 relatifs à des sociétés professionnelles (officiers publics ou ministériels)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0320088A
Arrêté du 10 février 2003 relatifs à des sociétés professionnelles (officiers publics ou ministériels)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0320089A
MINISTERE DE LA DEFENSE
Arrêté du 29 janvier 2003 portant attribution du titre de peintre des armées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0301146A
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 10 février 2003 portant nomination du directeur de l’école polytechnique de l’université Grenoble-I
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0300291A
Arrêté du 10 février 2003 portant nomination du directeur du Centre informatique national de l’enseignement supérieur
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENR0300318A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
Arrêté portant nomination d’agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDR0301023A
Arrêté portant nomination d’agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDR0301024A
Arrêté portant nomination d’agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDR0301048A
Arrêté portant nomination d’agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDR0301060A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
INDUSTRIE
Décret du 17 février 2003 portant nomination du vice-président du conseil d’administration de l’ERAP
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0200843D
Arrêté du 4 février 2003 portant nomination au conseil d’administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0301058A
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES
Arrêté du 27 janvier 2003 portant inscription sur une liste d’aptitude (directions d’établissements sanitaires et sociaux)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0320433A
Arrêté du 30 janvier 2003 portant inscription à un tableau d’avancement (personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0320431A
Arrêté du 5 février 2003 portant détachement (inspection générale des affaires sociales)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCC0310198A
Arrêté du 5 février 2003 portant détachement (inspection générale des affaires sociales)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCC0310199A
Arrêté du 6 février 2003 portant nomination au conseil d’administration de la Caisse nationale des allocations familiales
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0320425A
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Arrêté du 14 janvier 2003 portant nomination au comité interprofessionnel du gruyère de Comté
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRP0300187A
Arrêté du 30 janvier 2003 portant nomination (services vétérinaires)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0300086A
Arrêté du 5 février 2003 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0300308A
Liste des élèves ayant obtenu en 2000 le diplôme d’ingénieur des techniques agricoles de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300293K
Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplôme d’ingénieur des techniques agricoles de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300294K
Liste des élèves ayant obtenu en 2002 le diplôme d’ingénieur des techniques agricoles de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300295K
Liste des élèves ayant obtenu en 2002 le diplôme de l’Institut supérieur des productions animales
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300296K
Liste des élèves ayant obtenu en 2002 le diplôme d’ingénieur des techniques agricoles de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture (formation à temps plein)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300297K
Liste des élèves ayant obtenu en 2002 le diplôme d’ingénieur des techniques agricoles de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture (formation à temps partiel)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300298K
Liste des élèves ayant obtenu en 2002 le diplôme d’ingénieur des techniques agricoles de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agroalimentaire (formation à temps partiel)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300299K
Liste des élèves ayant obtenu en 2002 le diplôme de paysagiste DPLG de l’Ecole nationale supérieure du paysage
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300300K
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d’architecte DPLG
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCE0300110K
MINISTERE DES SPORTS
Arrêté du 7 février 2003 modifiant l’arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0370026A
CONVENTIONS COLLECTIVES
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Arrêté du 5 février 2003 portant extension d’un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d’élevage, de maraîchage, d’arboriculture fruitière, les haras et les coopératives d’utilisation de matériel agricole du département de l’Orne
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS0300288A
Arrêté du 5 février 2003 portant extension d’un avenant à la convention collective de travail concernant les branches spécialisées de l’horticulture et des pépinières du département de l’Orne
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS0300289A
Avis relatif à l’extension d’un accord paritaire (région Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c’est-à-dire occupant jusqu’à dix salariés)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS0300290V
Avis relatif à l’extension d’un avenant à l’accord collectif au régime de prévoyance « frais de santé » concernant les salariés des exploitations de polyculture et d’élevage des départements de la région Ile-de-France, à l’exception du département de Seine-et-Marne
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS0300291V
Avis relatif à l’extension d’un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Tarn
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS0300292V
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES
Avis de vacance d’emplois de direction (établissements sociaux et médico-sociaux)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0320527V
Avis de vacance d’emplois de direction (établissements sociaux et médico-sociaux)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0320528V
Avis de vacance d’emplois de direction (établissements sociaux et médico-sociaux)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0320529V
Avis de vacance d’emplois de direction (établissements sociaux et médico-sociaux)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0320530V
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Passeport »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0399034V
Avis relatif au jeu Cote & Match n° 7
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0399074V
Résultats de l’événement n° 6 Cote & Match du vendredi 14 février 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0300453V
Résultats de l’événement n° 6 Cote & Match du samedi 15 février 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0300454V
Résultats de l’événement n° 6 Cote & Match du dimanche 16 février 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0300455V
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Avis relatifs à la mise sur le marché de viandes d’animaux de boucherie et de gibiers ongulés d’élevage et à l’exportation vers certains pays tiers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0300301V
Avis relatifs à la mise sur le marché de viandes d’animaux de boucherie et de gibiers ongulés d’élevage et à l’exportation vers certains pays tiers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0300302V
Avis relatifs à la mise sur le marché de viandes d’animaux de boucherie et de gibiers ongulés d’élevage et à l’exportation vers certains pays tiers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0300303V
Avis de mise en consultation d’un cahier des charges de certification de conformité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRP0300306V